虛擬資產之洗錢防制與監理—以虛擬貨幣為中心

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國際間愈趨重視防制洗錢、反資恐及反貪腐三反活動,從政府間至金融機構均須加以應對,從以往成立「防制洗錢與打擊資恐專責單位」後演變為涵括洗錢犯罪、稅務犯罪、詐欺、制裁武擴以及貪腐賄賂「金融犯罪防制中心」,可見洗錢犯罪與其他犯罪行為掛勾之可能性需加以一併防範。再者現今虛擬貨幣投資環境愈加複雜化,諸多犯罪行為贓款均靠虛擬貨幣去中心化之特性移轉至境外,故為有效避免虛擬貨幣成為犯罪資金移轉之管道,有效予以監管有其必要性。考量虛擬貨幣目前於各國監管方式不一,金融機構針對洗錢防制已有諸多規範予以應對,反觀虛擬貨幣交易商及錢包業者規範近乎全無。我國針對如比特幣等不具證券形態之虛擬貨幣類型去年增訂虛擬通貨平台及交易業務事業防制洗錢及打擊資恐辦法希望彌補原僅由洗錢防制法予以規範之窘境,反觀具證券型態虛擬貨幣如STO具證券性質的虛擬通貨,如經核定為證券交易法第六條所稱之有價證券則經營STO業務之平台業者須取得證券自營商執照受證券商防制洗錢及打擊資恐規範。從而本文希望就虛擬貨幣洗錢防制缺漏之處,包含前階段之預防手段KYC到後續交易商之相關洗錢防制義務予以強化。

再者虛擬貨幣相關案件發生後可能面臨扣押等問題,因而如何於案件發生後予以執行或域外管轄等議題可發現於先前文獻討論甚少,多數僅討論至虛擬貨幣洗錢防制如何進行前階段預防,由因虛擬貨幣案件量目前發生較多,若相關執行問題不解決則實務運作將難以運行。故本文將通盤考量虛擬貨幣洗錢防制前中後階段之預防手段及事後追溯之問題。

À propos de l'auteur

周知儀

作者簡介

學歷

東吳大學法研究所畢業

經歷

匯豐銀行金融犯罪防治專員

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