自訴案件審理程序研究

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   在國家獨占刑罰權的設定前提下,犯罪行為的確定與國家刑罰權的實現,「非由法院依法定程序不得審問處罰」,我國刑事訴訟法(以下簡稱本法)採廣義的刑事訴訟定義,規範了包括偵查、起訴、審判與執行等以確定國家刑罰權為目的之行為,其中在起訴編,沿襲德國法兼採被害人訴追主義及國家訴追主義,二者不僅在表述結構、訴訟條件、自訴適格與程序限制等均有異同(如圖1所示),而同一被告的同一行為不受多次追訴處罰,故同一被害之表述自不同時相容二種追訴,但二者間並非涇渭分明,反而互有影響,為切實維持刑法秩序,妥適實現國家刑罰權,正確運作實務程序,值得予以瞭解探明。

  本文以自訴不同於公訴之審理程序為中心,參酌學說理論與實務見解,先從自訴程序主體的資格限制(含當事人能力及適格要件),次從得作為自訴程序案件的限制條件進行說明,以瞭解本法對被害人訴追主義的擴大與限縮,再從自訴案件進入法院開啟自訴程序後,法院所應為的程序審查、程序流程與程序終結,探求自訴程序的特殊性及實務操作可能遭遇的窒礙,俾對法院審理自訴案件所可能遇到的疑難提供值得參考的思考方向。

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